Summary:
L'année 2011 nous promet d’être chargée pour le Conseil des Droits de l’Homme. Le premier rapport officiel portant sur son travail et son fonctionnement doit être finalisé d’ici le mois de juin.
L’année à venir: Programme du Conseil des Droits de l'Homme (HRC) 2011
En plus du rapport du HRC, trois sessions ordinaires sont programmées pour les mois de mars, juin et septembre. La Journée des Droits de l’Enfant, qui se concentrera sur les enfants des rues, aura lieu lors de la séance du mois de mars.
Le premier cycle de l’Examen Périodique Universel (UPR) se terminera d’ici la fin du mois d’octobre, avec les sessions 10 (janvier), 11 (mai) et 12 (octobre), consacrées aux 48 pays restants. En plus des autres activités ayant lieu au Conseil, une série de visites dans le cadre des Procédures Spéciales seront conduites par des experts indépendants avec des mandats centrés sur un thème et sur un pays.
Evènements clés en 2011
Janvier
- 24 janvier au 4 février: Session 10 de l’UPR
Février
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7 au 9: Rapport du HRC - Première Partie
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17 et 18: Rapport du HRC – Deuxième Partie
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28 au 25 mars: 16ème Session Ordinaire du HRC
Mars
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16ème Session du HRC se poursuit, avec:
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le 9 mars : Journée des Droits de l’Enfant
Mai
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2 au 13 mai: Session 11 de l’UPR
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30 au 17 juin: 17ème Séance Ordinaire du HRC
Juin
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La 17ème Session Ordinaire du HRC se poursuit
Septembre
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12 au 30: 18ème Session Ordinaire du HRC
Octobre
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3 au 14: Session 12 de l’UPR.
N.B Les visites dans le cadre des Procédures Spéciales, les Séances Spéciales au Conseil des Droits de l’Homme, les réunions du Comité Consultatif et beaucoup d’autres activités auront également lieu cette année. Consultez la page du HRC sur le site de CRIN pour plus d’informations.
Rappel de l’année 2010 au Conseil
Pour un rappel de ce qui s’est passé au Conseil l’année dernière, visitez l’archive du HRC CRINMAIL sur notre site.
16ème Session Ordinaire
La 16ème Session Ordinaire du Conseil des Droits de l’Homme est prévue cette année du 28 février au 25 mars. L’agenda et le programme de travail de la session seront postés sur la page du HRC de notre site dès qu’ils seront disponibles.
Le thème pour la Journée des Droits de l’Enfant, qui aura lieu le 9 Mars, sera « Les Enfants travaillant et / ou vivant dans la rue ». Plus d’informations sur cette journée seront également bientôt disponibles sur la page du HRC de notre site.
Lundi 14 Février 2011 est une date limite pour :
Soumettre les communiqués écrits des ONG
Demander des salles pour les évènements parallèles des ONG (sur internet uniquement)
Consultez la page de Participation des ONG du HRC pour plus d’informations.
Informations concernant les sessions précédentes du HRC
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Cliquez ici pour le rapport de la 15ème Session Ordinaire
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Cliquez-ici pour des informations sur les sessions précédentes du HRC.
Rapport du HRC 2011
Depuis notre dernière mise à jour, en décembre, du Rapport du Conseil des Droits de l’Homme, un certain nombre de discussions ont eu lieu, comprenant une « retraite d’ambassadeurs » à Bangkok, Thaïlande, du 8 au 10 décembre 2010.
Les questions examinées portent sur le mode de fonctionnement de l’Examen Périodique Universel (notamment la phase de suivi et la formulation de recommandations), les Procédures Spéciales (en particulier le processus de rendez-vous et le code de conduite à suivre par les experts), et les activités du Comité Consultatif.
Les ambassadeurs des missions permanentes à Genève, ainsi que les Institutions Nationales des Droits de l’Homme (NHRI) et les Organisations Non-Gouvernementales (ONG) accréditées par le Conseil Economique et Social (ECOSOC), continueront à débattre jusqu’à la prochaine réunion.
Pour un aperçu détaillé des questions et positions prises par différents Etats, visitez la page du Rapport HRC sur notre site.
Prochaine reunion officielle
La prochaine réunion du Groupe de Travail pour le Rapport du Conseil se déroulera en deux temps: du 7 au 9 février, puis les 17 et 18 février.
Quand le processus sera-t-il terminé ?
Le Président espère que la révision soit terminée au mois de mars 2011, mais ce souhait risque de se révéler trop ambitieux, c’est pourquoi il semblerait plus probable que juin 2011 soit la date limite.
Examen Périodique Universel
10ème Session à venir
La 10ème séance de l’UPR, qui se tiendra du 24 janvier au 04 février 2011, concernera les pays suivants :
Mozambique, Namibie, Niger, Rwanda, Sao Tome et Principe, Birmanie, Nauru, Népal, Oman, Paraguay, Saint Christophe et Niévès, Saint Lucie, Australie, Autriche, Estonie et Géorgie.
Les rapports concernant les droits des enfants extraits des rapports de pré-renseignements seront prochainement disponibles ici.
Dates limites des rapports à venir pour la 12ème session.
Les propositions concernant les 16 pays qui seront examinés lors de la 12ème session du Groupe de Travail sur l’UPR (octobre 2011) doivent être envoyées à uprsubmissions@ohchr.org avant:
* le 14 mars 2011 pour les propositions concernant le Swaziland, le Togo, l’Uganda, la République-Unie de Tanzanie, le Zimbabwe, la République Arabe de Syrie, le Tajikistan, la Thaïlande ; et
* le 21 mars 2011 pour les propositions concernant le Timor Oriental, Trinidad et Tobago, la République bolivarienne du Venezuela, Antigua-et-Barbuda, l’Islande, l’Irlande, la Lituanie et la Moldavie.
Lancement du rapport: “le status des Droits des Enfants dans l’UPR”
Le Réseau d’Information des Droits de l’Enfant (CRIN) a récemment lancé un rapport examinant la place adressée aux droits des enfants dans l’UPR, et la façon dont les ONG s’engagent dans ce nouveau mécanisme.
Visites dans le cadre des Procédures Spéciales - 2011
Cette année, un certain nombre de visites dans le cadre des Procédures Spéciales sont programmées par des experts indépendants avec des mandats centrés sur une thématique et un pays.
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Cliquez ici pour la liste des visites à venir
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Cliquez ici pour la liste des visites conduites en 2010
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Cliquez ici pour une compilation du CRIN rassemblant des références sur les droits des enfants extraites des rapports finaux de chacun des experts (en cours de mise à jour).
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Cliquez ici pour des informations sur les Procédures Spéciales.
Autres Nouvelles / évènements
Séances Spéciales du HRC
Au cours de l’année, le Conseil tiendra un certain nombre de Séances Spéciales qui se focaliseront sur des pays ou des problèmes en particulier. Cliquez ici pour être informé des mises à jour relatives aux séances à venir.
En 2010, les séances étaient consacrées, entre autres, aux problèmes des droits de l’homme au Sri Lanka, en Haïti, en Côte d’Ivoire et en République démocratique du Congo. Cliquez ici pour accéder aux rapports finaux de ces séances.
Séance Spéciale sur la Côte d’Ivoire
La 14ème Séance Spéciale du Conseil des Droits de l’Homme était consacrée à: “La situation des droits de l’homme en Côte d’Ivoire depuis les élections du 28 novembre 2010”.
Amnistie Internationale a soumis un rapport écrit mettant en avant la gravité de la situation dans le pays, rapportant les cas “de meurtres extrajudiciaires; arrestations arbitraires et disparitions forcées ; violence envers les femmes ; incitation à l’hostilité et à la violence ; attaques de lieux de culte religieux ; et refus de traitement médical équivalant à un comportement cruel, inhumain et humiliant. »
Lors de la conclusion de la Séance Spéciale, une Résolution a été adoptée (sans vote) par le Conseil des Droits de l’Homme. Lire le rapport final et la résolution adoptée, ici.
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Suivez toutes les activités du Conseil sur la page du HRC de notre site.
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Accéder à la page du Haut Commissariat aux les Droits de l’Homme (OHCHR) sur le site du HRC.
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Accéder à la page extranet du OHCHR sur le site du HRC.
(nom d’utilisateur : hrc extranet, mot de passe : 1session)
Groupe de Travail pour le HRC, sous-ensemble du groupe ONG pour la Convention sur les Droits de l’Enfant (CRC)
Le Groupe de Travail pour le Conseil des Droits de l’Homme, appartenant au groupe ONG pour la Convention des Droits de l’Enfant, rassemble les ONG promouvant les droits de l’enfant au Conseil des Droits de l’Homme des Nations Unies.
Jusqu’ici, le but du Groupe de Travail a été d’assurer que le Conseil des Droits de l’Homme aborde, au cours de son travail courant et de ces séances sur les droits de l’homme, la question des droits spécifiques des enfants et de leur situation dans le monde entier.
Pour plus d’informations, contactez les co-organisateurs du Groupe de Travail :
Alan Kikuchi-White, Représentant à Genève
SOS-Kinderdorf International
Email: KikuchiA@sos-kd.org
Or Veronica Yates, CRIN
Email: vyates@crin.org
Visitez : http://www.crin.org/docs/resources/publications/NGOCRC/subgroup-CHR.asp
Previous Publication (general) items
- 10/03/2011: Improving Implementation and Follow-Up: Treaty Bodies, Special Procedures, and the Universal Periodic Review
- 10/03/2011: UN: Full Report on the Day on the Rights of the Child 2011
- 08/03/2011: CRIN: CRINMAIL 1215 (Arabic)
- 07/03/2011: DR CONGO: Remedies and Reparations for Victims of Sexual Violence
- 03/03/2011: ARMED CONFLICT: Priority to Protect - Preventing children’s association with village defence militias in southern Thailand
Organisation Contact Details:
Child Rights International Network
East Studio
2 Pontypool Place
London
SE1 8QF
Tel: +44 (0)207 401 2257
Email: info@crin.org
Website: www.crin.org
Last updated 13/06/2011 03:35:08
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